Notre Assortiment

Conditions générales

GÉNÉRALITÉS

Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s’appliquent à tout achat de produits ou de services effectué par un client sur le site Internet de Manor SA, www manor ch (ci-après le Site).

Le vendeur de produits ou services peut être soit Manor SA (ci-après Manor) soit une société tierce (ci-après le « Partenaire ») par le biais du Marketplace Manor (ci-après « Marketplace Manor »). Pour les produits ou prestations de services présentés dans le cadre de le Marketplace Manor, l’auteur de l’offre est le Partenaire identifié par la mention « vendu et envoyé par ». Cette mention apparaît sur la page détail du produit, dans le panier lors de la commande, lors du paiement et sur la facture.

La forme masculine « client » employée ci-après désigne naturellement aussi bien les clientes que les clients. Les conditions spécifiques à l’achat de certains produits ou services sont définies ci-dessous. Les offres de produits et services en ligne ne sont valables que tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Les images ne figurent sur le Site qu’à titre d’illustration et ne font pas partie des conditions contractuelles. Les renseignements figurant sur les catalogues et les notices explicatives ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne constituent pas des documents contractuels.

Manor décline toute responsabilité pour d’éventuelles erreurs ou omissions liées aux dessins, images ou schémas, ou figurant sur les catalogues ou notices.

Manor SA se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. La version des CGV en vigueur au moment de la commande est déterminante et ne peut pas être modifiée unilatéralement pour cette commande. Les CGV sont disponibles en allemand, français et italien. En cas de divergences la version française prévaut.

L'ensemble des produits et prestations proposée sur le Site, s'adresse exclusivement aux clients qui ont leur domicile/siège social en Suisse ou au Liechtenstein.

Lorsque le client clique sur le nom du Partenaire, le client accède aux coordonnées du Partenaire ainsi qu'aux conditions particulières de vente concernant sa marchandise.

Certaines conditions peuvent être propres aux Partenaires et peuvent différer des conditions proposées par Manor. Les produits achetés auprès d’un PartenaireMarketplace, ne sont ni repris, ni échangés par Manor.

Manor et/ou les Partenaires se réservent le droit de refuser les commandes dépassant les quantités usuelles pour un ménage.

PRIX

Les prix indiqués sur le Site sont exprimés en francs suisses exclusivement. Ils s'entendent toutes taxes comprises (TVA) et incluent, le cas échéant, la taxe anticipée de recyclage (TAR). Ils ne comprennent toutefois pas la participation aux frais de traitement et d’expédition qui seront facturés séparément. Toutes les commandes sont payables exclusivement en francs suisses.

En cas de commande auprès d'un partenaire ayant son siège à l'étranger, la taxe d'importation et les éventuels droits de douane sont à la charge du partenaire et non de la clientèle ou de Manor.

Manor et les Partenaires se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment mais les prix facturés au client pour les produits livrés sont ceux en vigueur à la date de la commande et qui figurent sur la confirmation de commande.

Par ailleurs, les rabais promotionnels offerts dans le cadre d’actions commerciales sur le Site sont, sauf avis contraire, cumulables avec d’autres réductions. Ces rabais promotionnels spéciaux sont déduits directement du montant de la commande.

CODES PROMOTIONNELS ET LEUR UTILISATION

Un code promotionnel est un bon émis par Manor ou un Partenaire qui ne peut pas être acheté ou vendu. Ils sont émis par Manor ou un Partenaire dans le cadre de cadre de campagnes promotionnelles pour une durée de validité limitée.

Un code promotionnel est systématiquement associé à une période promotionnelle et ne peut être utilisé que durant cette période définie. Certains articles peuvent être exclus de la promotion à la discrétion de Manor ou du Partenaire. Une carte cadeau ne pourra pas être acquise à l’aide de bons promotionnels. Un code promotionnel peut également dépendre d’une somme d’achat minimale.

La somme de la marchandise doit, au minimum, être égale au montant du code promotionnel. Lorsque la somme de la marchandise est supérieure, le client pourra compenser la différence avec l’un des moyens de paiement proposés sur le Site. L’échange d’un code promotionnel contre un versement en espèces est strictement interdit. Aucune demande de restitution d’un code promotionnel ne sera accordée lorsque la marchandise est totalement ou partiellement retournée.

Le code promotionnel doit impérativement être utilisé avant la conclusion de la commande. Aucune imputation ultérieure n'est autorisée. Le code promotionnel ne peut pas être transféré à des tiers.

Lorsqu’un code promotionnel a été utilisé lors d’un achat, Manor se réserve le droit de facturer au client le prix original de la marchandise qui est conservée par le client si – en raison de l’annulation de la commande par ce-dernier– la valeur totale de la commande est inférieure au montant du code promotionnel.

CONCLUSION DU CONTRAT

Les produits et les prix publiés dans la boutique en ligne constituent une offre. Celle-ci est cependant toujours subordonnée à la condition résolutoire que la livraison soit possible ou que le prix indiqué (par le fabricant, par Manor ou par le Partenaire) soit exempt d’erreur.

Le contrat est conclu dès que le client passe sa commande à Manor. La réception de la commande est confirmée au client par un mail généré automatiquement et envoyé à l’adresse fournie par celui-ci. Le mail de confirmation de la commande généré automatiquement ne constitue pas une garantie de disponibilité ou de livraison. Il indique uniquement au client que Manor ou le Partenaire a bien reçu sa commande et que le contrat est conclu, sous réserve que le prix indiqué soit conforme au prix des articles commandés et que la livraison soit possible.

Pour les commandes concernant des produits proposés par un Partenaire, le contrat est conclu directement entre le Partenaire et le client au moment de la commande sur le Site, par contact téléphonique ou par courriel. Manor intervient uniquement comme intermédiaire par le biais du Marketplace Manor. Manor limite son intervention dans ce cas au rôle d’intermédiaire et de prestataire de services pour le Partenaire, mais ne devient pas lui-même partie contractante à la transaction entre le client et le Partenaire.

COMMANDE

Une commande ne devient définitive qu’après son acceptation par Manor ou le Partenaire. L'envoi de la commande par le client implique son adhésion aux présentes CGV dans leur intégralité, à l'exclusion de tous autres termes ou conditions. Les conditions régissant la vente dans les magasins Manor ne sont pas applicables aux commandes effectuées sur le Site. Manor et/ou le Partenaire se réservent le droit de refuser la commande d’un client, sans justifications.

Pour chaque appareil électronique équipé d'une prise non suisse (prise d'alimentation de type J ou de type C), un adaptateur approprié sera fourni gratuitement.

LIVRAISON ET RETRAIT DANS UN MAGASIN

Concernant les produits et les prestations de service de Manor SA, toutes les options de livraison et de retrait mentionnées sur le Site sous « Livraison » sont disponibles pour le client.

Concernant les produits achetés par le client auprès d’un Partenaire, aucun retrait en magasin ne pourra être effectué. La remise des produits achetés se fera uniquement par envoi postal, selon les modalités de livraison proposées par chaque Partenaire et détaillées sur sa page Partenaire.

Le client doit impérativement indiquer une adresse de livraison en Suisse ou au Liechtenstein.

Lorsque le client viendrait à ne pas réceptionner la marchandise commandée à la date de livraison convenue ou indiquée, Manor ou le Partenaire peut résilier le contrat (annulation) et se réserve le droit de facturer au client les frais de livraison encourus et/ou les éventuelles pertes de valeur.

CONDITIONS SPÉCIFIQUES À CERTAINS SERVICES SUR LE SITE

Retrait des commandes Click & Collect et Click & Collect Express

A partir du 01.01.2020, la remise de sacs (en papier et en plastique) sera payante, y compris lors du retrait des commandes Click & Collect et Click & Collect Express. Cette décision est principalement motivée par des raisons en lien avec la durabilité, mais aussi par une nouvelle législation interdisant la remise gratuite de sacs en plastique dans le secteur Non Food. Si vous ne souhaitez pas prendre votre commande dans son emballage, nous vous invitons à apporter avec vous une solution de transport alternative.

Lorsqu’un client ne retire pas les produits commandés (retrait auprès d'un magasin) dans un délai de 14 jours ouvrables suivant la date convenue, Manor se réserve le droit de résilier le contrat (annulation).

Seuls les produits proposés par Manor peuvent bénéficier du retrait des commandes Click & Collect et Click & Collect Express.

Commandes de vin et spiritueux

Les prix s'entendent par bouteille, par carton ou par caisse en bois (comme indiqué à côté de chaque produit) sous réserve de modification de prix et de millésime, dans la limite des stocks disponibles. En Suisse, l’achat d’alcool est interdit aux mineurs. Les client.e.s qui souhaitent acheter des produits soumis à des restrictions d'âge sur manor.ch doivent se soumettre à un contrôle de leur âge au moyen d'une pièce d'identité valable avant l'achat.

Si les client.e.s disposent déjà d'un compte et effectuent le contrôle de l'âge en tant que client connecté, ils ne doivent se soumettre à une vérification qu'une seule fois. Cela facilite les futurs achats de produits avec une limite d'âge via ce compte client.

Pour une commande de vin d’un montant supérieur à CHF 500.-, Manor offre un rabais de 3%. Si le volume de la commande dépasse CHF 800.-, le client bénéficie d’un rabais de 5%. Ces rabais ne s'appliquent pas aux rarités et ne sont cumulables avec aucun autre rabais, pas même ceux obtenus par règlement avec la Carte Manor. Il n’est pas possible de fragmenter les conditionnements d'origine. Les commandes de vin et spiritueux sont envoyées à leur destinataire par colis recommandé.

Conditions de commande des cigares

La vente de cigares est interdite aux moins de 18 ans. Les client.e.s qui souhaitent acheter des produits soumis à des restrictions d'âge sur manor.ch doivent se soumettre à un contrôle de leur âge au moyen d'une pièce d'identité valable avant l'achat.

Commandes de programmes informatiques et de jeux vidéos

Manor ou le Partenaire ne peuvent en aucun cas être tenu responsables du contenu des jeux vidéos et programmes informatiques disponibles à la vente sur le Site. Pour certains jeux à caractère violent, un âge minimum de 18 ans est recommandé. Les client.e.s qui souhaitent acheter des produits soumis à des restrictions d'âge sur manor.ch doivent se soumettre à un contrôle de leur âge au moyen d'une pièce d'identité valable avant l'achat.

Utilisation du Service Photo

Le client est seul responsable du contenu des photos envoyées pour développement et/ou agrandissement au Service Photo de Manor et veille à ce que ces photos respectent les lois en vigueur, notamment celles relatives à l’interdiction de la pornographie, de la violence, de la pédophilie et à la protection de la propriété intellectuelle.

Manor et/ou ses sous-contractants se réservent le droit de ne pas traiter les images contrevenant à la loi ou aux bonnes mœurs et de dénoncer aux autorités compétentes toute éventuelle infraction aux dispositions légales en vigueur qu’ils pourraient constater.

En adressant des photos pour développement et/ou agrandissement à Manor, le client reconnaît implicitement détenir les droits d’exploitation de ces photos et dégage Manor et ses sous-contractants de toute responsabilité en cas d’éventuelle utilisation abusive des dites photos.

Dans la mesure où la loi l'y autorise, Manor décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect, ou de perte de photos, fichiers ou données.

Carte cadeau Manor

La carte cadeau Manor est valable dans tous les grands magasins Manor ainsi que sur le Site. Chaque caisse de grand magasin est habilitée à communiquer le solde sur demande et peut recharger la carte, si souhaité. Le montant restant est reporté, il ne peut être ni converti en espèces, ni échangé contre un bon, ni crédité sur une carte de crédit. La carte n’est pas remplacée en cas de perte ou de vol. Les cartes cadeaux Manor sont exclusivement destinées à un usage personnel. Il est strictement interdit de les vendre ou de les utiliser de toute autre manière dans un but lucratif.

Aucun point n'est crédité lors de l'achat de cartes cadeaux. Les points sont crédités lors de l’utilisation d’une carte cadeau Manor et sur présentation de la carte client Manor.

Lors d’une commande en ligne sur le site, cette carte cadeau est exclusivement réservée aux produits Manor. Aucun achat pour une offre d’un partenaire sur la marketplace Manor pourra être effectuée à l’aide de la carte cadeau Manor.

Carte Cadeau digitale Manor

La carte cadeau digitale Manor est valable dans tous les magasins ainsi que sur le Site à concurrence du montant disponible sur la carte au moment de l'achat. Le solde de la carte peut être consulté et rechargé à toutes les caisses. Le solde restant est utilisable ultérieurement et ne peut être échangé contre des espèces, ni contre des bons d'achat, ni être crédité sur une carte de crédit. La carte cadeau numérique doit être traitée comme de l'argent liquide. Manor décline toute responsabilité et ne remplace pas la carte en cas de perte, vol, copie illégale ou utilisation par une personne non autorisée. Manor se réserve par ailleurs le droit, en cas de suspicion de fraude ou de falsification, de refuser la carte comme moyen de paiement et d'engager des poursuites judiciaires. Les cartes cadeau Manor sont exclusivement destinées à un usage personnel et la vente ou toute autre utilisation lucrative de ces cartes est strictement interdite.

PAIEMENT

Le prix facturé est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée au client. A l’exception des offres des Partenaires sur la Marketplace Manor et sauf stipulation particulière, tous les produits et services* sont payables au moyen de facture, de la Carte Manor, de la Carte Cadeau Manor, UBS Key Club Voucher ou des cartes de crédit suivantes : EuroCard/MasterCard, Visa, American Express, Diners, Postcard, Postfinance, Twint.

* (à l’exclusion des commandes du Service Photo en ligne livrées en magasin pour lesquelles le règlement se fait directement au magasin, au moment de la livraison.)

Concernant les offres Marketplace Manor, le mode de paiement est restreint au paiement par carte de crédit (Visa et MasterCard), Twint et achat sur facture.

Toutes les transactions de paiement se font en zone sécurisée, en application du standard de sécurité le plus élevé (https://). Les données enregistrées par Manor constituent la preuve de l’ensemble des transactions effectuées entre Manor et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. La carte de crédit servant au règlement n’est débitée que lors de l’expédition de la commande, à l’exception des commandes en ligne de la Liste de mariage Manor, pour lesquelles le débit est effectué au moment même de la commande. En cas de livraison partielle, seuls les produits livrés et les frais de port seront débités de votre carte de crédit.

MODE DE PAIEMENT «TWINT»

La fonction de paiement TWINT offre la possibilité de payer par smartphone avec une application. Il n'y a pas de frais supplémentaires à la charge du client.

Conditions générales «Paiement avec Twint»

MODE DE PAIEMENT «ACHAT SUR FACTURE»

En cas de retours de marchandises acquises en utilisant l'option de paiement sur facture, les frais de port ainsi que les frais de facture sont à la charge du client.

Conditions générales «Achat sur facture»

Les frais suivants en cas d’« Achat sur facture » sont à la charge du client :

Frais de facture: Facture par email = CHF 2.50
Frais de rappel en cas de non-paiement dans les 30 jours:
Premier rappel / rappel de paiement dans les 10 jours (par e-mail) : Gratuit
Deuxième rappel (par courrier) : 28,00 CHF
Troisième rappel (par courrier) : 28,00 CHF
Frais de cession en cas de poursuite: CHF 40.-.
Intérêts de retard: 14.9% par an, à partir de la date d’échéance de la facture et jusqu’à règlement complet du montant dû.

RESERVE DE PROPRIETE

Lorsque des produits ou des prestations de service sont commandés, ils demeurent la propriété de Manor ou du Partenaire jusqu'à leur paiement complet. Manor ou le Partenaire se réserve le droit de procéder à une inscription correspondante dans le registre des réserves de propriété. Avant que le transfert de propriété ne soit réalisé, aucun nantissement, aucune cession à titre de sûreté, aucune transformation ou modification n'est autorisée sans le consentement exprès de Manor ou du Partenaire.

RETOURS, CAS DE GARANTIE ET RÉCLAMATIONS

Le client enverra les réclamations pour marchandises et/ou services défectueux et les retours directement à Manor ou au Partenaire, selon les conditions de chacun. Le client réglera avec Manor ou le Partenaire les détails de la procédure. L’existence d’éventuels litiges ne libère pas le client de son obligation de paiement de l’intégralité de la facture ou de la valeur totale du litige.

En cas de retours de marchandises acquises par « Achat sur facture », le remboursement est effectué sur le compte bancaire ou postal indiqué par le client et libellé à son nom, pour autant que le client ait réglé la totalité de la facture initiale et n’ait pas effectué d’autre achat dans les 60 jours.

Il incombe au client de vérifier la marchandise immédiatement lors de la livraison et de faire toutes réserves et réclamations quant à d’éventuels défauts ou non-conformités. De façon générale, les articles retournés incomplets, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Dans le cas d’un retour de marchandises, les frais d’envoi sont à la charge du client. Si le mode de paiement sélectionné lors de la réalisation d'une commande n'est plus disponible (que ce soit Twint, carte de crédit ou autre), le client recevra le montant de la commande sous forme de carte cadeau. Si le client a passé sa commande dans un grand magasin et l'a payée à une caisse directement en magasin, le remboursement se fait sous forme de carte cadeau.

Conditions de retour

Les produits achetés chez Manor peuvent être retournés dans tous les magasins Manor sur présentation d’un justificatif d’achat dans les 30 jours suivant la réception, à condition qu’ils soient inutilisés, propres et non endommagés, ou dans leur emballage d’origine. Les articles endommagés ou salis par le client ne sont en principe pas repris.

Le retour de produits achetés sur le Site et proposé à la vente par un Partenaire, dans le cadre de le Marketplace Manor, doit être effectué selon les conditions établies par le Partenaire. Manor refusera tout retour de ces produits, s’ils venaient à être déposé auprès de ses grands magasins ou renvoyés auprès de son Service Client.

Il revient au client de vérifier la marchandise dès sa réception et de communiquer les éventuels défauts ou les différences par rapport à sa commande. Les dispositions légales régissant les réclamations (art. 201 CO) s’appliquent.

Conditions de retour pour les produits Manor

Les retours sont possibles dans les 30 jours calendaires suivant la réception ou le retrait en grand magasin. Si le client n’est pas en mesure de présenter une confirmation de réception, le délai de 30 jours est compté à partir de la date d’envoi de la commande.

Dans tous les cas, seuls sont repris les articles dans leur emballage d’origine, inutilisés, propres, complets et non endommagés, accompagnés de l’étiquette ou du justificatif d’achat.

Dans le cas d’un retour de la marchandise, les frais de port sont à la charge du client, qui supporte également le risque d’envoi. La marchandise peut être renvoyée par la Poste ou être retournée gratuitement en grand magasin.

Pour un renvoi d’un produit par la Poste, vous trouvez dans le paquet un bulletin de retour. La marchandise doit être renvoyée à l’adresse suivante :

Manor SA, Bâle
Retours clients e-Manor
Industriestrasse 7
4313 Möhlin

Les Produits Partenaires issus de la Marketplace ne doivent pas être retournées à l’adresse ci-dessus mais directement au partenaire dont l’adresse est stipulé sur le bon de livraison recu.

Lors d’un retour gratuit de la marchandise en grand magasin, la marchandise doit être amenée au Service Clients, accompagnée du bulletin de livraison ou de la confirmation de commande. Le remboursement ne peut être effectué que par le même moyen de paiement que le paiement original. De ce fait, aucun remboursement en espèces n’a lieu sur place. Si le mode de paiement sélectionné lors de la réalisation d'une commande n'est plus disponible (que ce soit Twint, carte de crédit ou autre), le client recevra le montant du retour sous forme de carte cadeau. Si le client a passé sa commande dans un grand magasin et l'a payée à une caisse directement en magasin, le remboursement se fait sous forme de carte cadeau.

Après réception de la marchandise, Manor vérifie qu’elle soit en bon état et, le cas échéant, décide d’un remboursement. Dès que la centrale de distribution aura réceptionné et contrôlé votre retour, le remboursement sera crédité par le même moyen de paiement que celui utilisé pour payer votre commande. Si le client a passé sa commande dans un grand magasin et l'a payée à une caisse directement en magasin, le remboursement se fait sous forme de carte cadeau.

Veuillez tenir compte du fait que les articles multimédia et électroniques nécessitent un contrôle plus poussé d’où un délai de remboursement plus long.

J' ai payé avec une carte cadeau et avec ma carte de crédit. Comment-suis je remboursé? En cas de paiement mixte avec une carte cadeau, la partie payée par la carte cadeau sera remboursée sur la carte cadeau en cas de retour. Le montant restant sera crédité en conséquence sur votre carte de crédit.

Conditions spéciales pour le retour d’articles multimédia, électro & les montres connectées

La marchandise doit être retournée en parfait état, propre et inutilisée, par ailleurs complète (c’est-à-dire accompagnée de tous les accessoires livrés) dans l'emballage d'origine non ouvert et, le cas échéant, muni du scellé intact.

Conditions spéciales pour le retour d’articles Manor Food

Le retour et l’échange des commandes de vin s’effectue en règle générale dans le Supermarché Manor Food. Si le grand magasin concerné ne dispose pas d’un rayon Food, le retour des bouteilles de vin s’effectue auprès du Service Clients.

Exclusion du droit de retour Manor

Les masques en tissu et les masques médicaux, les cartes cadeaux Manor, les tickets, les billets et les billets d’événements, les coffrets cadeaux, les chèques Reka Rail, les produits sur mesure, les commandes spéciales et les services spéciaux (service photo, etc.) ne sont ni repris ni échangés.

Exclusion du droit de retour

Les masques en tissu et les masques médicaux, les cartes cadeaux Manor, les tickets et les billets d’événements, les coffrets cadeaux, les chèques Reka Rail, les produits sur mesure, les commandes spéciales et les services spéciaux (service photo, etc.) ne sont ni repris ni échangés.

GARANTIE

Les cas de garantie sont traités en grand magasin, à la caisse du rayon concerné. Le bulletin de livraison et la marchandise dans son emballage d’origine doivent être présentés.

La facture comportant le numéro de série du produit fait office de bon de garantie.

L’échange sous garantie ou les réparations sous garantie n’engendrent aucune prolongation de la durée de garantie originale.

Lorsque la garantie du fabricant dépasse la garantie de Manor ou du Partenaire, Manor ou le Partenaire accorde également cette dernière au client.

En cas de remise d'un support de données ou d'un produit qui contient une mémoire de données à Manor ou au Partenaire, le client doit s’attendre dans tous les cas à une perte partielle ou totale de ses données. Seul le client est responsable de la sauvegarde et de la protection correcte de ses données et il lui incombe de prendre toutes les mesures nécessaires à cet effet. Manor ou le Partenaire déclinent toute responsabilité pour les éventuelles pertes de données.

CLAUSE RÉSOLUTOIRE

Toute inexécution totale ou partielle par le client de l'une de ses obligations, ainsi que le non-respect d'une échéance quelconque de paiement pourront entraîner, au gré de Manor ou du Partenaire, soit l'exigibilité immédiate des sommes encore dues à quel que titre que ce soit, et la suspension de toute livraison soit la résolution des contrats en cours.

DROIT APPLICABLE / LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit suisse. Tout éventuel litige en relation avec les présentes CGV est de la compétence exclusive des Tribunaux ordinaires de Bâle Ville.

CONTACT / SERVICE CLIENTÈLE

Vous avez une question ? Consultez notre FAQ ! Vous y trouverez non seulement les réponses aux questions les plus fréquemment posées sur www.manor.ch, Manor et ses produits, mais vous pourrez également y poser vos propres questions. Naturellement, vous pouvez aussi vous adresser à tout moment à notre Service Clientèle. Nous nous tenons à votre entière disposition :

Tél.: 0848 802 804
Contacter le Helpcenter maintenant

Horaires d'ouverture du Customer Care (ou Service Client) :

Du lundi au vendredi : de 9:00 à 19:00
Le samedi : de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00

Adresse:

Manor SA
E-Commerce
Rebgasse 34
CH-4005 Bâle

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DES FONCTIONS D'ÉVALUATIONS PAR LES CLIENTS

Les présentes Conditions d'utilisation régissent la conduite du client dans le cadre du service d'évaluations par les clients.

En envoyant vos évaluations ou tout autre message sur le Site, vous garantissez :

que vous êtes le seul auteur et propriétaire des droits de propriété intellectuelle du contenu ;
que vous avez volontairement renoncé à tous les « droits moraux » que vous pourriez avoir sur ledit contenu ;
que tout le contenu que vous publiez est exact ;
que l'utilisation du contenu que vous fournissez n'enfreint pas les présentes conditions d'utilisation et ne fait préjudice à aucune personne ou entité.
que vous assumez l’entière responsabilité quant au contenu de votre contribution, à l’entière décharge de Manor et/ou des Partenaires
De plus, vous acceptez de n'envoyer aucun contenu :
- que vous savez être faux, imprécis ou fallacieux ;
- qui enfreint tout droit d'auteur, brevet, marque de commerce, secret commercial ou autres droits de propriété, droits de publicité ou à la confidentialité de tout tiers ;
- qui enfreint toute loi ou ordonnance, ou encore tout décret ou règlement (notamment, mais sans s'y limiter, ceux qui régissent la protection des consommateurs, la concurrence déloyale, la discrimination ou la publicité mensongère) ;
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Vous acceptez d'indemniser et de dégager Manor et les Partenaires (ainsi que leurs cadres, directeurs, agents, filiales, entreprises conjointes, employés et prestataires de services tiers) de toute responsabilité pour des réclamations, demandes et dommages (directs et indirects) de toute sorte et de toute nature y compris les honoraires d'avocat raisonnables, que pourraient subir Manor et/ ou les Partenaires du fait d'une violation de vos engagements et garanties ci-dessus, ou de la violation par vous de toute loi ou des droits d'un tiers.

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